Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie, climat et après-mines ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens et météorologie ; Contrôle et exploitation aériens
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports routiers, fluviaux et maritimes ; Aides à l'acquisition de véhicules propres
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Écologie, développement et mobilité durables : Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Politique des territoires
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3122). (M. Luc Belot) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3122). (M. Luc Belot) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3121). (M. Luc Belot) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n°3121). (M. Luc Belot) - Texte de la commission
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer. (Mme Maina Sage, MM. Ibrahim Aboubacar et Serge Letchimy)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Culture : Patrimoines
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Politique des territoires : Ville
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Relations avec les collectivités territoriales : Avances aux collectivités territoriales
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Tableau comparatif
Rapport d'information de la commission du développement durable déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les oies cendrées. (M. Philippe Plisson)
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales. (Mme Patricia Adam) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales. (Mme Patricia Adam)
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales. (Mme Patricia Adam) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964). (M. Arnaud Leroy) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964). (M. Arnaud Leroy) - Texte de la commission
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964). (Mme Annick Le Loch)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Santé
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Direction de l'action du Gouvernement : Publications officielles et information administrative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Engagements financiers de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique ; Crédits non répartis
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Politique immobilière de l'État ; Gestion du patrimoine immobilier de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Pouvoirs publics
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Régimes sociaux et de retraite : Pensions
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Remboursements et dégrèvements
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Santé
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Sécurités : Police, gendarmerie, sécurité routière ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Sécurités : Sécurité civile
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Participations financières de l'État : Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Conseil et contrôle de l'État
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Action extérieure de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Action extérieure de l'État : Tourisme
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Développement des entreprises ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Commerce extérieur
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; Accords monétaires internationaux
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Égalité des territoires et logement : Logement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Administration générale et territoriale de l'État
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'Intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Outre-mer
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé. (Mme Bernadette Laclais)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture ; Développement agricole et rural
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Enseignement scolaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration : Asile
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Aide publique au développement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Enseignement scolaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Justice
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Justice : Administration pénitentiaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Justice : Justice administrative et judiciaire
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Défense : Préparation de l'avenir
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Défense : Budget opérationnel de la défense
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Aide publique au développement : Prêts à des États étrangers
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Rapport d'information de la commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France. (Mme Pascale Got et M. Damien Abad)
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Recettes et équilibre général
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Assurance maladie
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Médico-social
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Assurance vieillesse
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Accidents du travail - Maladies professionnelles
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). - Famille
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n°3106). (M. Dominique Lefebvre)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne (n°3086). (Mme Estelle Grelier)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Prélèvement européen
Rapport d'information de la commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. (Mme Annick Le Loch et M. Philippe Armand Martin)
Rapport Numérique et libertés : un nouvel âge démocratique. (M. Christian Paul)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Première partie (avis)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (n°3040). (M. Serge Janquin)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Première partie (avis)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Rapport général
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Examen des articles
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). (Mme Valérie Rabault) - Tableau comparatif
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France. (MM. Jean-Marie Beffara et Éric Woerth)
Rapport d'information de la mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la banque publique d'investissement Bpifrance. (M. Laurent Grandguillaume)
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (3030). (M. Gérard Cherpion)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, (n°1278 et lettre rectificative n°, 2880). (Mme Françoise Descamps-Crosnier)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de Mme Annie Genevard et plusieurs de ses collègues visant à modifier les dispositions relatives à l'accueil et l'habitat des gens du voyage (2687). (M. Yannick Moreau)
Rapport d'information de la commission des affaires sociales déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015. (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Marc Le Fur et plusieurs de ses collègues visant à rétablir pour les mineurs l'autorisation de sortie du territoire (2960). (M. Guy Geoffroy)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Philippe Goujon et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (2571). (M. Philippe Goujon)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, (n°1278 et lettre rectificative n°, 2880). (Mme Françoise Descamps-Crosnier) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, (n°1278 et lettre rectificative n°, 2880). (Mme Françoise Descamps-Crosnier) - Texte de la commission