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15ème législature - QE 11906 M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
énergie et carburants - Respect des riverains des unités de méthanisation agricole
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 04/09/2018
Réponse JO le 19/02/2019
15ème législature - QE 9170 M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
énergie et carburants - Compteurs Linky
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 12/06/2018
Réponse JO le 19/02/2019
15ème législature - QE 15993 Mme Marielle de Sarnez (Mouvement Démocrate et apparentés) - Paris
énergie et carburants - Risque de « blackout » du réseau européen d'électricité
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 22/01/2019
Réponse JO le 12/02/2019
15ème législature - QE 13493 M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne
énergie et carburants - Lutte contre le réchauffement climatique, nouveau procédé alternatif
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/10/2018
Réponse JO le 12/02/2019
15ème législature - QE 6290 Mme Charlotte Parmentier-Lecocq (La République en Marche) - Nord
énergie et carburants - Développement de l'énergie solaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/03/2018
Réponse JO le 12/02/2019
15ème législature - QE 15438 M. Jean-Luc Warsmann (UDI, Agir et Indépendants) - Ardennes
énergie et carburants - Conditions d'attribution du chèque énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 25/12/2018
Réponse JO le 05/02/2019
15ème législature - QE 15208 Mme Blandine Brocard (La République en Marche) - Rhône
énergie et carburants - Conditions d'attribution du chèque énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 18/12/2018
Réponse JO le 05/02/2019
15ème législature - QE 13495 Mme Barbara Pompili (La République en Marche) - Somme
énergie et carburants - Publication du décret de création de la commission des sanctions de l'ASN
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/10/2018
Réponse JO le 05/02/2019
15ème législature - QG 1609 M. Anthony Cellier (La République en Marche) - Gard
énergie et carburants - programmation pluriannuelle de l'énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 31/01/2019
Réponse JO le 31/01/2019
15ème législature - QG 1595 M. Jean-Jacques Ferrara (Les Républicains) - Corse-du-Sud
énergie et carburants - prix du carburant en Corse
Ministère : Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales
Publiée au JO le 30/01/2019
Réponse JO le 30/01/2019
15ème législature - QOSD 549 Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
énergie et carburants - Bioéthanol
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 22/01/2019
Réponse JO le 30/01/2019
15ème législature - QOSD 544 M. Stéphane Travert (La République en Marche) - Manche
énergie et carburants - Transition énergétique dans la Manche
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 22/01/2019
Réponse JO le 30/01/2019
15ème législature - QOSD 535 M. Didier Le Gac (La République en Marche) - Finistère
énergie et carburants - Modalités de renouvellement de l'éolien terrestre et technique du « repowering »
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 22/01/2019
Réponse JO le 30/01/2019
15ème législature - QE 15211 M. Nicolas Forissier (Les Républicains) - Indre
énergie et carburants - Développement de projets écologiques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 18/12/2018
Réponse JO le 29/01/2019
15ème législature - QE 14107 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Fermeture de la centrale de Fessenheim
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/11/2018
Réponse JO le 29/01/2019
15ème législature - QE 10726 M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) - Puy-de-Dôme
énergie et carburants - Les conséquences de la hausse du prix des carburants
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 17/07/2018
Réponse JO le 29/01/2019
15ème législature - QE 9175 M. Benoit Potterie (La République en Marche) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Impact de la hausse du prix des carburants sur le pouvoir d'achat
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 12/06/2018
Réponse JO le 29/01/2019
15ème législature - QE 14325 M. Antoine Herth (UDI, Agir et Indépendants) - Bas-Rhin
énergie et carburants - Bioéthanol
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 20/11/2018
Réponse JO le 22/01/2019
15ème législature - QE 11799 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
énergie et carburants - Taxes sur le diesel
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 28/08/2018
Réponse JO le 22/01/2019
15ème législature - QE 6796 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Distance minimale d'éloignement entre les éoliennes et les habitations
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 27/03/2018
Réponse JO le 22/01/2019
15ème législature - QOSD 520 Mme Marguerite Deprez-Audebert (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Passage au gaz H dans les Hauts-de-France
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 08/01/2019
Réponse JO le 17/01/2019
15ème législature - QE 14743 M. Daniel Fasquelle (Les Républicains) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Faible augmentation du taux d'incorporation de bioéthanol dans l'essence
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 04/12/2018
Réponse JO le 15/01/2019
15ème législature - QE 14738 Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
énergie et carburants - Bioéthanol
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 04/12/2018
Réponse JO le 15/01/2019
15ème législature - QE 13494 Mme Jennifer De Temmerman (La République en Marche) - Nord
énergie et carburants - Obligation d'achat pour l'énergie solaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/10/2018
Réponse JO le 15/01/2019
15ème législature - QE 13048 M. Fabien Di Filippo (Les Républicains) - Moselle
énergie et carburants - Photovoltaïque - Agriculteurs - Désamiantage - Aide
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 09/10/2018
Réponse JO le 15/01/2019