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Intitulé Date
15ème législature - QE 2480 Mme Danièle Obono (La France insoumise) - Paris
énergie et carburants - Le rôle d'Areva dans la stratégie énergétique du gouvernement français
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 31/10/2017
Réponse JO le 28/11/2017
15ème législature - QE 1544 Mme Michèle Crouzet (La République en Marche) - Yonne
énergie et carburants - Suppression du dispositif du crédit d'impôt pour la transition énergétique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 28/11/2017
15ème législature - QE 1292 Mme Graziella Melchior (La République en Marche) - Finistère
énergie et carburants - Réglementation
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/09/2017
Réponse JO le 28/11/2017
15ème législature - QE 1291 M. Martial Saddier (Les Républicains) - Haute-Savoie
énergie et carburants - Possible suppression des travaux de rénovation des parois vitrées du CITE
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/09/2017
Réponse JO le 28/11/2017
15ème législature - QG 290 Mme Célia de Lavergne (La République en Marche) - Drôme
énergie et carburants - situation d'EDF
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 16/11/2017
Réponse JO le 16/11/2017
15ème législature - QG 289 M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
énergie et carburants - filière française du biodiesel
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 16/11/2017
Réponse JO le 16/11/2017
15ème législature - QE 2477 M. Raphaël Schellenberger (Les Républicains) - Haut-Rhin
énergie et carburants - Avenir de la filière nucléaire française
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 31/10/2017
Réponse JO le 14/11/2017
15ème législature - QG 264 Mme Delphine Bagarry (La République en Marche) - Alpes-de-Haute-Provence
énergie et carburants - transition énergétique
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 09/11/2017
Réponse JO le 09/11/2017
15ème législature - QG 259 M. Pierre Vatin (Les Républicains) - Oise
énergie et carburants - transition énergétique
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 09/11/2017
Réponse JO le 09/11/2017
15ème législature - QG 252 M. Bruno Duvergé (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - méthanisation
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 08/11/2017
Réponse JO le 08/11/2017
15ème législature - QE 1545 M. Éric Alauzet (La République en Marche) - Doubs
énergie et carburants - Tempêtes solaires
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 31/10/2017
15ème législature - QE 1537 M. Jérôme Lambert (Nouvelle Gauche) - Charente
énergie et carburants - Éolien - rapport Académie de Médecine
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 31/10/2017
15ème législature - QE 1117 Mme Stéphanie Kerbarh (La République en Marche) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Distance d'éloignement des éoliennes terrestres
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 31/10/2017
15ème législature - QE 686 M. Stéphane Peu (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 15/08/2017
Réponse JO le 31/10/2017
15ème législature - QE 174 Mme Agnès Firmin Le Bodo (Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Centrale thermique du Havre
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 25/07/2017
Réponse JO le 31/10/2017
15ème législature - QG 225 M. Emmanuel Maquet (Les Républicains) - Somme
énergie et carburants - développement de l'énergie éolienne
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/10/2017
Réponse JO le 26/10/2017
15ème législature - QE 1120 M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
énergie et carburants - Plan social chez ENGIE
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 24/10/2017
15ème législature - QE 992 M. Jean-Marie Sermier (Les Républicains) - Jura
énergie et carburants - Types de travaux éligibles au CITE
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 12/09/2017
Réponse JO le 24/10/2017
15ème législature - QE 991 Mme Marion Lenne (La République en Marche) - Haute-Savoie
énergie et carburants - Crédit d'impôt transition énergétique - PLF 2018
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 12/09/2017
Réponse JO le 24/10/2017
15ème législature - QE 990 M. Christian Hutin (Nouvelle Gauche) - Nord
énergie et carburants - Avenir du nucléaire et de la centrale de Gravelines
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 12/09/2017
Réponse JO le 17/10/2017
15ème législature - QG 152 Mme Marie-Christine Dalloz (Les Républicains) - Jura
énergie et carburants - projet de taxation des carburants
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 12/10/2017
Réponse JO le 12/10/2017
15ème législature - QG 60 Mme Bérengère Poletti (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - centrales nucléaires et éoliennes
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 27/07/2017
Réponse JO le 27/07/2017
15ème législature - QG 59 Mme Anne-France Brunet (La République en Marche) - Loire-Atlantique
énergie et carburants - centrales à charbon
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 27/07/2017
Réponse JO le 27/07/2017
15ème législature - QG 27 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - fermeture de réacteurs nucléaires
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/07/2017
Réponse JO le 13/07/2017
15ème législature - QG 23 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
énergie et carburants - EPR de Flamanville
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/07/2017
Réponse JO le 13/07/2017