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Intitulé Date
15ème législature - QG 541 M. Dino Cinieri (Les Républicains) - Loire
énergie et carburants - développement de l'éolien
Ministère : Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 01/02/2018
Réponse JO le 01/02/2018
15ème législature - QOSD 120 Mme Huguette Tiegna (La République en Marche) - Lot
énergie et carburants - Méthanisation
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/01/2018
Réponse JO le 31/01/2018
15ème législature - QOSD 99 M. Jean-Paul Lecoq (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Avenir de la centrale thermique du Havre
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/01/2018
Réponse JO le 31/01/2018
15ème législature - QOSD 97 M. Loïc Prud'homme (La France insoumise) - Gironde
énergie et carburants - Pose forcée compteur Linky
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/01/2018
Réponse JO le 31/01/2018
15ème législature - QG 504 M. Raphaël Schellenberger (Les Républicains) - Haut-Rhin
énergie et carburants - fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 25/01/2018
Réponse JO le 25/01/2018
15ème législature - QOSD 96 M. Stéphane Demilly (UDI, Agir et Indépendants) - Somme
énergie et carburants - Développement du biogaz en France
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 16/01/2018
Réponse JO le 24/01/2018
15ème législature - QOSD 93 M. Anthony Cellier (La République en Marche) - Gard
énergie et carburants - Projet de démonstrateur technologique ASTRID du CEA
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 16/01/2018
Réponse JO le 24/01/2018
15ème législature - QE 4157 M. Stéphane Le Foll (Nouvelle Gauche) - Sarthe
énergie et carburants - Financement des projets engagés dans le cadre des TEPCV
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/12/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 4156 Mme Valérie Lacroute (Les Républicains) - Seine-et-Marne
énergie et carburants - Crédits TEPCV
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/12/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 2479 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Clarification du Gouvernement sur l'investissement dans l'énergie nucléaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 31/10/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 2004 M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
énergie et carburants - Service public de la performance énergétique de l'habitat
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 17/10/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 2003 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Rôle des minéraux et métaux dans l'avenir du carbone
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 17/10/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 1535 M. Daniel Fasquelle (Les Républicains) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Avenir du projet éolien en mer de la Bassure de Bass
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 800 Mme Sandrine Mörch (La République en Marche) - Haute-Garonne
énergie et carburants - Tarif réglementé de gaz naturel
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 29/08/2017
Réponse JO le 23/01/2018
15ème législature - QE 3945 Mme Barbara Bessot Ballot (La République en Marche) - Haute-Saône
énergie et carburants - TEPCV
Ministère : Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 19/12/2017
Réponse JO le 16/01/2018
15ème législature - QE 3241 Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
énergie et carburants - Enjeux des industries électro-intensives
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 16/01/2018
15ème législature - QE 2801 M. Paul Christophe (Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants) - Nord
énergie et carburants - Financement des CLI
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 14/11/2017
Réponse JO le 16/01/2018
15ème législature - QE 330 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - Extension du périmètre des PPI nucléaires et financement des CLI
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 01/08/2017
Réponse JO le 16/01/2018
15ème législature - QE 3461 Mme Muriel Ressiguier (La France insoumise) - Hérault
énergie et carburants - Appliquons le principe de précaution pour les compteurs Linky
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 05/12/2017
Réponse JO le 26/12/2017
15ème législature - QE 3024 M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) - Puy-de-Dôme
énergie et carburants - Déploiement des compteurs communicants
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 21/11/2017
Réponse JO le 26/12/2017
15ème législature - QG 437 M. Didier Le Gac (La République en Marche) - Finistère
énergie et carburants - énergies marines renouvelables
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 20/12/2017
Réponse JO le 20/12/2017
15ème législature - QE 3027 Mme Carole Grandjean (La République en Marche) - Meurthe-et-Moselle
énergie et carburants - Le dispositif Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/11/2017
Réponse JO le 19/12/2017
15ème législature - QE 801 Mme Ericka Bareigts (Nouvelle Gauche) - Réunion
énergie et carburants - Transition énergétique à La Réunion et dans les outre-mer
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 29/08/2017
Réponse JO le 12/12/2017
15ème législature - QE 11 M. Daniel Fasquelle (Les Républicains) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Hausse des tarifs du gazole
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 04/07/2017
Réponse JO le 12/12/2017
15ème législature - QE 3026 M. Pierre-Henri Dumont (Les Républicains) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Fermeture des boutiques EDF sur le territoire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/11/2017
Réponse JO le 05/12/2017