Commission des affaires sociales

Commission permanente législative Fil RSS

Partager

7 partage(s)

Carrousel d'articles à la Une

  • Commission des Affaires sociales - nv

    Commission des Affaires sociales

  • Commission des affaires sociales

    Commission des affaires sociales

    Présentation

    La commission des Affaires sociales a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission des Affaires culturelles et de l’éducation,...

    Voir la suite

  • hospitalisation à domicile

    hospitalisation à domicile

    Hopitalisation à domicile : examen du rapport de la MECSS

    Mardi 19 juillet 2016 après-midi ,la commission des affaires sociales a examiné puis autorisé la publication du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)  sur « L’hospitalisation à domicile : une place à conforter dans le parcours de soins », présenté par Joëlle Huillier, rapporteure.

    voir la vidéo

    voir les travaux de la MECSS

    Le rapport sera prochainement mis en ligne.

    Voir la suite

  • Personne agée

    Personne agée

    Situation des immigrés âgés : examen du rapport de suivi de la mission d'information

    Mercredi 20 juillet 2016 matin, la commission a examiné le rapport d’information d'Alexis Bachelay sur le suivi des conclusions de la mission d’information sur les immigrés âgés en application de l’article 145-8 du Règlement du de l'Assemblée nationale, procédure qui ouvre un droit de suite sur les travaux antérieurs des missions d’information.

    voir la vidéo

    Le rapport sera prochainement mis en ligne

    Voir la suite

  • Europe rencontre emploi

    Europe rencontre emploi

    Détachement de travailleurs : la commission adopte une proposition de résolution européenne

    Mercredi 13 juillet 2016 matin, la commission a adopté à l'unanimité la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) (n° 3885) présentée par Gilles Savary.

    En application de l'article 151-7 du Règlement de l'Assemblée nationale, si le texte adopté par la commission n'est pas inscrit à l'ordre du jour dans les 15 jours francs suivant sa mise à disposition par voie électronique, il est considéré comme définitif.

    voir la vidéo

    voir le dossier

    Voir la suite

Retour haut de page