Contenu de l'article
1. Demande de subvention de l’AGRAN
2. Evaluation du coût des travaux de rénovation de l’Hôtel de Broglie
3. Attribution de marchés
4. Opérations immobilières en cours
5. Reconduction de marchés
6. Formation pour les députés
7. Kiosque de service téléphonique pour les députés
8. Sites de restauration
9. Ressources humaines
10. Systèmes d’information
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti participaient à la réunion.
1. Demande de subvention de l’AGRAN
Le Collège des Questeurs a autorisé le versement d’une subvention exceptionnelle d’équilibre au profit de l’association de gestion des restaurants de l’Assemblée nationale (AGRAN), en raison de la forte contraction de l’activité liée à la situation épidémique.
2. Evaluation du coût des travaux de rénovation de l’ensemble immobilier de Broglie
Le Collège des Questeurs a pris acte des résultats de l’expertise demandée concernant l’évolution de l’évaluation du coût des travaux de rénovation de l’ensemble immobilier de Broglie.
3. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a attribué l’accord-cadre relatif à la fourniture de batteries pour les sources d’alimentation des équipements sensibles. Il a également attribué le marché d’évaluation actuarielle des engagements sociaux de l’Assemblée nationale.
4. Opérations immobilières en cours
Le Collège des Questeurs a pris acte du bilan financier de l’opération de restauration de la tapisserie « L’école d’Athènes » dans l’hémicycle.
5. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction d’un marché de collecte et traitement des déchets courants et de cinq des six lots d’un accord-cadre pour l’habillement des personnels en tenue. Il a également autorisé la reconduction de la maintenance et des licences requises pour la création et la modification de pages et de rubriques du site Internet de l’Assemblée nationale.
6. Formation pour les députés
Le Collège des Questeurs a accepté la prise en charge des frais d’inscription à une formation dispensée par l’ENA dans le cadre du Cycle des Hautes études européennes (CHEE) pour une députée.
7. Kiosque de service téléphonique pour les députés
Le Collège des Questeurs a décidé de reconduire pour un an, en 2021, les prestations dispensées au Kiosque de service téléphonique, dans le cadre de l’accord-cadre d’équipements et de services de télécommunications, chaque mardi après-midi.
8. Sites de restauration
Le Collège des Questeurs a autorisé la fermeture de certains sites de restauration pendant la période de suspension des travaux parlementaires.
9. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a pris acte des travaux du troisième comité technique sur la réforme du cadre de recrutement des contractuels des services de l’Assemblée nationale et décidé de retenir des modifications proposées par les organisations syndications.
Le Collège des Questeurs a autorisé le placement en cessation progressive d’activité d’une assistante de direction et de gestion. Il a autorisé la reconduction des contrats à durée déterminée d’une ingénieure informaticienne et d’une standardiste.
10. Systèmes d’information
Le Collège des Questeurs a autorisé l’acquisition par une commande sur un accord-cadre existant d’un module de suivi administratif et financier d’un projet immobilier.
Prochaine réunion le jeudi 17 décembre 2020