Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 29/07/1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 11/01/2011 au 27/01/2011 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 05/09/1988 au 06/04/1990 (Membre)
    • du 06/03/1991 au 12/03/1991 (Membre)
    • du 12/04/1991 au 12/04/1991 (Membre)
    • du 15/04/1993 au 02/04/1994 (Membre)
    • du 03/04/1994 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 27/06/2007 au 16/02/2009 (Membre)
    • du 28/06/2007 au 16/02/2009 (Secrétaire)
    • du 14/03/2009 au 10/01/2011 (Membre)
    • du 28/01/2011 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 07/04/1990 au 05/03/1991 (Membre)
    • du 13/03/1991 au 11/04/1991 (Membre)
    • du 13/04/1991 au 06/05/1992 (Membre)
    • du 08/05/1992 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 14/04/1993 (Membre)
    • du 17/02/2009 au 13/03/2009 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
    • du 04/10/1990 au 23/01/1992 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
    • du 28/10/2008 au 01/07/2009 (Membre)
    • du 29/10/2008 au 01/07/2009 (Vice-Président)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
    • du 30/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
    • du 01/06/1990 au 20/11/1990 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 14/06/1997 au 30/09/1998 (Membre titulaire)
  • Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
    • du 13/06/1997 au 30/09/1998 (Membre)
    • du 01/10/1998 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 01/10/1998 au 18/06/2002 (Président)
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 28/06/2002 au 30/09/2004 (Vice-Président)
    • du 06/10/2004 au 19/06/2007 (Vice-Président)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 01/10/2008 au 19/06/2012 (Vice-Président)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 08/11/2007 au 19/06/2012
  • Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 25/07/2002 au 19/06/2007

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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