M. Gabriel Montcharmont

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 7 avril 1940 à Autun (Saône-et-Loire)
  • Professeur de lycée honoraire
Circonscription d'élection
  • Rhône (11e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 23/06/1988 au 11/06/1991 (Membre)
    • du 12/06/1991 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
    • du 10/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
    • du 12/02/1998 au 18/06/2002 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

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