Travaux

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Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 12/12/2008 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Vice-président)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 29/07/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 20/10/2008 (Membre)
    • du 24/10/2008 au 17/11/2008 (Membre)
    • du 28/11/2008 au 12/12/2008 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 13/06/1997 au 28/07/1997 (Membre)
    • du 18/11/2008 au 27/11/2008 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 20/10/2008 au 23/10/2008 (Membre)

Commission spéciale

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • Membre du 10/11/2010 au 23/06/2011
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • Membre du 28/06/2001 au 18/06/2002

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)
    • du 16/03/1999 au 06/07/1999 (Rapporteur)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    • du 03/07/2007 au 25/05/2009 (Membre)
  • Délégation parlementaire au renseignement
    • du 27/07/2012 au 15/01/2015 (Membre nommé par le Président de l'Assemblée nationale)
    • du 27/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 15/01/2015 au 20/06/2017 (Membre nommé par le Président de l'Assemblée nationale)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
    • du 25/07/2007 au 15/06/2009 (Membre)

Anciennes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 28/09/1999 au 28/03/2000 : les instances professionnelles compétentes à l' égard des professions paramédicales (Secrétariat d'état auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, à la santé et à l'action sociale - Ministère de l'emploi et de la solidarité)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

  • Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O. du 06/10/2001 au 18/06/2002
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