M. Marcel Rogemont

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 3 janvier 1948 à Coye La Foret (Oise)
  • Cadre
Circonscription d'élection
  • Ille-et-Vilaine (8e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Vice-président)
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
    • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
    • du 28/06/2007 au 30/06/2009 (Secrétaire)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
    • du 01/04/1998 au 09/07/1998 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
    • du 28/10/2008 au 19/06/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
    • du 20/12/2000 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
    • du 17/06/2016 au 20/12/2016 (Membre)
    • du 21/06/2016 au 20/12/2016 (Rapporteur)

Commission permanente non législative

    Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 02/07/2009 au 19/06/2012 (Secrétaire)

Archives des travaux parlementaires

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