M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Lozère (1re circonscription)

Mandat en cours

Partager

Commission
Biographie
  • Né le 21 Décembre 1958 à Strasbourg (Bas-Rhin)
  • Avocat
Suppléant
  • Mme Sabine Dalle
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Actualité

Onglet Vidéos

Chargement...

Onglet Questions

Chargement...

Onglet Rapports

Chargement...

Onglet Propositions (Auteur)

Chargement...

Onglet Propositions (Cosignataire)

Chargement...

Onglet Séance publique

Chargement...

Onglet Commission

Chargement...

Fonctions

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

  • Réélu le 17/06/2012 (Date de début de mandat : 20/06/2012)

Commissions

Groupes d'études

Groupes d'amitié

Fonctions liées au mandat de député

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    Juge suppléant
    • Cour de justice de la République

Organismes extra-parlementaires

    Membre titulaire
    • Conférence de la ruralité
  • Membre titulaire
    • Conseil national d'évaluation des normes
  • Membre titulaire
    • Conseil national d'évaluation des normes

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

  • Maire de Fournels, Lozère

Mandats intercommunaux

  • Président de la communauté de communes des Hautes Terres

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 22/06/2005 au 19/06/2007 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des lois : Administration générale et territoriale de l'État)
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
    • du 09/12/2009 au 06/07/2010 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
    • du 15/10/2004 au 12/07/2005 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement
    • du 14/05/2013 au 08/10/2013 (Membre)
  • Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
    • du 28/06/2006 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
    • du 23/06/2014 au 06/01/2015 (Membre)
  • Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
    • du 17/02/2005 au 05/07/2005 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
    • du 12/11/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 27/06/2002 au 03/10/2005 (Membre suppléant)
    • du 04/10/2005 au 19/06/2007 (Membre suppléant)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre titulaire)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Juge suppléant de la Cour de justice de la République
    • du 24/07/2007 au 15/12/2010
  • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • du 15/12/2010 au 19/06/2012
  • Juge suppléant de la Haute Cour
    • du 23/10/2002 au 19/06/2007

Contact

Pierre Morel-A-L'Huissier

Mél et site internet

Mél à l'Assemblée nationale :
Autre mél :
Site internet : www.pierre-morel.fr/

Adresses

À l'Assemblée nationale,
Assemblée nationale,
126 Rue de l'Université,
75355 Paris 07 SP
Télécopie : 01 40 63 79 96
Téléphone : 01 40 63 75 35
En circonscription
Mairie,
48310 Fournels
Téléphone : 04 66 31 60 15
Télécopie : 04 66 31 60 13
En circonscription
Permanence parlementaire
3 Allée Piencourt
48000 Mende
Téléphone : 04 66 32 08 09
Télécopie : 04 66 32 08 10
English  S'authentifier
Retour haut de page