M. Philippe Gosselin

Manche (1re circonscription)

Mandat en cours

Partager

Commission
Biographie
  • Né le 23 octobre 1966 à Carentan (Manche)
  • Maître de conférences à Sciences Po
Suppléant
  • Mme Françoise Mounier
Contact
Rattachement au titre du financement de la vie politique
  • Les Républicains
Déclaration d’intérêts et d’activités

Actualité

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des lois : régimes d'autorisation en matière de services ; protection des données ; pétitions ; état d'urgence ; bilan de législature

    Partager

  • Commission

    Commission des lois : régimes d'autorisation en matière de services ; protection des données ; pétitions ; état d'urgence ; bilan de législature

    Partager

  • Commission

    Commission des lois : régimes d'autorisation en matière de services ; protection des données ; pétitions ; état d'urgence ; bilan de législature

    Partager

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Fonctions

Fonctions liées au mandat de député

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    Membre
    • Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)

Organismes extra-parlementaires

    Membre titulaire
    • Commission nationale de l'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
  • Membre titulaire
    • Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

  • Maire de Remilly-sur-Lozon, Manche

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 04/02/2014 au 20/02/2014 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 01/10/2008 au 19/06/2012 (Secrétaire)
    • du 28/06/2012 au 03/02/2014 (Membre)
    • du 01/10/2013 au 03/02/2014 (Secrétaire)
    • du 21/02/2014 au 12/07/2016 (Secrétaire)
    • du 21/02/2014 au 12/07/2016 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
    • du 04/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
    • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
    • du 13/12/2014 au 07/08/2015 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • du 24/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
    • du 02/07/2015 au 31/12/2015 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission des affaires européennes
    • du 31/01/2012 au 19/06/2012 (Membre)

Contact

Philippe Gosselin

Mél et site internet

Mél à l'Assemblée nationale :
Autre mél :

Adresses

Assemblée nationale,
Assemblée nationale,
126 Rue de l'Université,
75355 Paris 07 SP
En circonscription
Permanence parlementaire
45 Route de Villedieu
50000 Saint Lô
Téléphone :
Télécopie :
Retour haut de page