M. Michel Raison

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 5 novembre 1949 à Besançon (Doubs)
  • Agriculteur
Circonscription d'élection
  • Haute-Saône (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 06/03/2012 au 06/03/2012 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 01/07/2009 au 15/03/2011 (Membre)
    • du 17/03/2011 au 05/03/2012 (Membre)
    • du 07/03/2012 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 16/03/2011 au 16/03/2011 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
    • du 17/02/2005 au 05/07/2005 (Membre)

Commission permanente non législative

    Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 02/07/2009 au 19/06/2012 (Secrétaire)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 01/10/2007 au 19/06/2012

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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