M. Yves Censi

Mandat clos le 20 juin 2017

Biographie
  • Né le 8 février 1964 à Rodez (Aveyron)
  • Ingénieur conseil
Circonscription d'élection
  • Aveyron (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Travaux

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 16/11/2004 au 03/01/2005 (Membre)
    • du 05/10/2005 au 05/10/2005 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 15/03/2016 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 26/06/2002 au 15/11/2004 (Membre)
    • du 27/06/2002 au 30/09/2004 (Secrétaire)
    • du 21/01/2003 au 31/12/2003 (Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget annexe des prestations sociales agricoles)
    • du 12/05/2004 au 15/11/2004 (Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget de l'économie, des finances et de l'industrie (Poste et télécommunications))
    • du 05/10/2004 au 15/11/2004 (Secrétaire)
    • du 04/01/2005 au 04/10/2005 (Secrétaire)
    • du 04/01/2005 au 04/10/2005 (Membre)
    • du 06/10/2005 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 06/10/2005 au 19/06/2007 (Secrétaire)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2007 au 19/06/2012 (Vice-président)
    • du 06/02/2008 au 19/06/2012 (Rapporteur spécial au nom de la commission des finances: Enseignement scolaire)
    • du 28/06/2012 au 14/03/2016 (Membre)
    • du 29/06/2012 au 01/10/2015 (Secrétaire)

Commission spéciale

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
    • Membre du 15/10/2004 au 12/07/2005
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
    • Membre du 28/10/2008 au 19/06/2012
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
    • Membre du 25/09/2012 au 22/11/2012
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
    • Membre du 16/06/2004 au 30/07/2004
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • Membre du 15/12/2010 au 23/06/2011

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
    • du 30/03/2016 au 20/09/2016 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
    • du 06/07/2010 au 15/12/2010 (Membre)
    • du 13/07/2010 au 15/12/2010 (Vice-Président)

Anciennes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 24/12/2002 au 30/05/2003 : Le développement rural (Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales)
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