M. Patrice Calméjane

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 6 février 1960 à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
  • Ingénieur
Circonscription d'élection
  • Seine-Saint-Denis (8e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 02/06/2011 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • du 24/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
    • du 13/12/2011 au 07/03/2012 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission des affaires européennes
    • du 14/12/2010 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
    • du 01/10/2008 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 18/01/2012 au 19/06/2012 (Secrétaire)

Délégation

    Mission d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies
    • du 13/10/2010 au 19/06/2012 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • du 09/10/2009 au 19/06/2012

Archives des travaux parlementaires

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