M. Marc Francina

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 2 février 1948 à Évian-les-Bains (Haute-Savoie)
  • Conseiller financier et bancaire
Circonscription d'élection
  • Haute-Savoie (5e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 11/03/2003 (remplacement d'un député décédé) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 26/03/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 21/01/2009 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 01/08/2012 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 20/01/2010 au 20/01/2010 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 22/01/2009 au 19/01/2010 (Membre)
    • du 21/01/2010 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 02/08/2012 au 20/06/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
    • du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
    • du 15/10/2004 au 12/07/2005 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
    • du 17/02/2005 au 05/07/2005 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
    • du 15/06/2011 au 06/12/2011 (Membre)
    • du 22/06/2011 au 06/12/2011 (Secrétaire)

Archives des travaux parlementaires

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