M. Christophe Masse

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 16 novembre 1963 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
  • Employé d'un laboratoire pharmaceutique
Circonscription d'élection
  • Bouches-du-Rhône (8e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 26/06/2002 au 25/11/2003 (Membre)
    • du 20/12/2003 au 24/04/2006 (Membre)
    • du 20/05/2006 au 11/10/2006 (Membre)
    • du 14/10/2006 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 26/11/2003 au 19/12/2003 (Membre)
    • du 25/04/2006 au 19/05/2006 (Membre)
    • du 12/10/2006 au 13/10/2006 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
    • du 11/02/2003 au 10/07/2003 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre titulaire)
    • du 03/10/2003 au 30/09/2004 (Vice-Président)
    • du 06/10/2004 au 04/10/2005 (Vice-Président)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)