M. François Scellier

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 7 mai 1936 à Amiens (Somme)
  • Directeur divisionnaire des impôts honoraire
Circonscription d'élection
  • Val-d'Oise (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 01/06/2011 au 01/06/2011 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 26/06/2002 au 09/11/2004 (Membre)
    • du 23/11/2004 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 31/05/2011 (Membre)
    • du 02/06/2011 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 10/11/2004 au 22/11/2004 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
    • du 06/07/2010 au 15/12/2010 (Membre)

Délégation

    Délégation aux outre-mer
    • du 25/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : Mme Muriel Pénicaud, dg de Business France ; Statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne en Guyane

    Partager

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : Mme Muriel Pénicaud, dg de Business France ; Statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne en Guyane

    Partager

  • Connaissance et Histoire

    Allocution du Président d'âge M. François Scellier, Discours prononcé lors de la séance d’ouverture de la XIVe législature

    Partager

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Retour haut de page