M. Jean-Pierre Worms

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 16 juillet 1934 à Courbevoie (Hauts-de-Seine)
  • Sociologue
Circonscription d'élection
  • Saône-et-Loire (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 7e législature : Élu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 27/06/1988 (Membre)
    • du 28/06/1988 au 13/12/1989 (Secrétaire)
    • du 28/06/1988 au 13/12/1989 (Membre)
    • du 15/12/1989 au 03/04/1990 (Membre)
    • du 04/04/1990 au 22/05/1991 (Secrétaire)
    • du 04/04/1990 au 22/05/1991 (Membre)
    • du 24/05/1991 au 04/05/1992 (Secrétaire)
    • du 24/05/1991 au 04/05/1992 (Membre)
    • du 08/05/1992 au 01/04/1993 (Secrétaire)
    • du 08/05/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
    • du 24/11/1992 au 30/11/1992 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
    • du 04/10/1990 au 23/01/1992 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
    • du 12/10/1988 au 01/04/1993

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Jean-Pierre Worms pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.