M. Xavier Breton

Ain (1re circonscription)

Mandat en cours

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Commission
Biographie
  • Né le 25 Novembre 1962 à Darney (Vosges)
  • Cadre territorial
Suppléant
  • M. Jean-Yves Flochon
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

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Fonctions

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

  • Réélu le 17/06/2012 (Date de début de mandat : 20/06/2012)

Commissions

Missions d'information

Groupes d'études

Groupes d'amitié

Groupes d'études à vocation internationale

Fonctions liées au mandat de député

Organismes extra-parlementaires

    Membre titulaire
    • Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

  • Membre du Conseil municipal de Bourg-en-Bresse

Mandats intercommunaux

  • Membre de la Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 26/12/2012 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 21/01/2013 au 01/02/2013 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 27/12/2012 au 21/01/2013 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
    • du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • du 24/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission des affaires européennes
    • du 04/07/2012 au 04/07/2012 (Membre)

Contact

Xavier Breton

Mél et site internet

Mél à l'Assemblée nationale :
Autre mél :
Site internet : www.xavierbreton.fr

Adresses

À l'Assemblée nationale,
Assemblée nationale,
126 Rue de l'Université,
75355 Paris 07 SP
En circonscription
27 Rue du Docteur Hudellet
01000 Bourg-en-Bresse
Téléphone : 04 74 45 02 11
Télécopie : 04 74 22 37 07
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