M. Jacques Grosperrin

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 17 octobre 1955 à Baden-Baden (Allemagne)
  • Professeur agrégé à l'Université
Circonscription d'élection
  • Doubs (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 05/10/2010 au 19/06/2012 (Secrétaire)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
    • du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
    • du 15/06/2011 au 30/11/2011 (Membre)
    • du 12/07/2011 au 30/11/2011 (Vice-Président)

Archives des travaux parlementaires

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Onglet Commission