M. François de Rugy

Mandat clos le 5 octobre 2018 (15e législature)

Biographie
  • Né le 6 décembre 1973 à Nantes (Loire-Atlantique)
  • Assistant parlementaire
Circonscription d'élection
  • Loire-Atlantique (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 05/10/2018 (Nomination comme membre du Gouvernement)

Travaux

Onglet Vidéos

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire (lecture définitive) ; Croissance et la transformation des entreprises (suite)

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre la fraude

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Élection du Président de l'Assemblée nationale ; Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture)

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Élection du Président de l'Assemblée nationale ; Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture)

    Partager

Onglet Questions

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)
  • 15e législature : Réélu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 05/10/2018 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • Président de l'Assemblée nationale :
    • du 27/06/2017 au 04/09/2018
  • Vice-président de l'Assemblée nationale :
    • du 18/05/2016 au 20/06/2017
  • Président d du groupe écologiste du 26/06/2012 au 13/01/2013
  • Président d du groupe écologiste du 15/07/2013 au 28/01/2014
  • Président d du groupe écologiste du 11/07/2014 au 21/01/2015
  • Président d du groupe écologiste du 13/07/2015 au 13/10/2015

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 28/06/2012 au 31/05/2013 (Membre)
    • du 20/06/2013 au 17/11/2015 (Membre)
    • du 26/11/2015 au 27/11/2015 (Membre)
    • du 16/01/2016 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 31/01/2018 au 05/10/2018 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 30/04/2009 au 02/06/2009 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 27/06/2007 au 30/04/2009 (Membre)
    • du 03/06/2009 au 07/05/2010 (Membre)
    • du 18/05/2010 au 08/11/2010 (Membre)
    • du 03/12/2010 au 24/10/2011 (Membre)
    • du 04/11/2011 au 21/11/2011 (Membre)
    • du 25/11/2011 au 29/11/2011 (Membre)
    • du 02/12/2011 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 08/05/2010 au 17/05/2010 (Membre)
    • du 09/10/2010 au 02/12/2010 (Membre)
    • du 25/10/2011 au 03/11/2011 (Membre)
    • du 22/11/2011 au 24/11/2011 (Membre)
    • du 30/11/2011 au 01/12/2011 (Membre)
    • du 01/06/2013 au 19/06/2013 (Membre)
    • du 18/11/2015 au 25/11/2015 (Membre)
    • du 29/06/2017 au 30/01/2018 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 28/11/2015 au 15/01/2016 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
    • du 04/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
    • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)

Commission permanente non législative

    Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
    • du 01/07/2009 au 13/10/2010 (Membre)
    • du 02/07/2009 au 13/10/2010 (Secrétaire)
    • du 25/07/2012 au 22/01/2013 (Membre)
    • du 26/07/2012 au 22/01/2013 (Membre de droit du Bureau)
    • du 15/07/2013 au 29/01/2014 (Membre de droit du Bureau)
    • du 15/07/2013 au 29/01/2014 (Membre)
    • du 16/07/2014 au 14/01/2015 (Membre)
    • du 16/07/2014 au 14/01/2015 (Membre de droit du Bureau)
    • du 14/07/2017 au 04/09/2018 (Président)
    • du 14/07/2017 au 04/09/2018 (Membre)
  • Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre titulaire)

Délégation

    Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la crise financière internationale
    • du 29/10/2008 au 19/06/2012 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))

    Partager

  • Séance publique

    2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 ; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (rapporteur et ministre)

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové

    Partager

Onglet Questions

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Retour haut de page