M. Jacques Moignard

Mandat clos le 11 mars 2016

Biographie
  • Né le 8 août 1951 à Montauban (Tarn-et-Garonne)
  • Retraité de l'éducation spécialisée
Circonscription d'élection
  • Tarn-et-Garonne (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 11/03/2016 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Travaux

Onglet Vidéos

  • Commission

    Délégation aux droits des femmes : Table ronde sur la « Place des femmes en politique : encore un effort ! »

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Protection de l'enfant (lecture définitive) ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement

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Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 17/06/2012 au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 22/07/2012 au 11/03/2016 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 07/09/2012 au 11/03/2016 (Membre)
    • du 01/10/2014 au 11/03/2016 (Secrétaire)

Commission spéciale

    Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
    • Membre du 22/10/2013 au 11/03/2016

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
    • du 23/06/2014 au 06/01/2015 (Membre)
    • du 01/07/2014 au 06/01/2015 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
    • du 12/12/2012 au 24/05/2013 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    • du 27/09/2012 au 11/03/2016 (Membre)
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