M. Jean-Louis Masson

Mandat clos le 2 août 2020 (15e législature)

Biographie
  • Né le 5 février 1954 à La Garde (Var)
  • Retraité fonction publique (hors enseignement)
Circonscription d'élection
  • Var (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 02/08/2020 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)

Travaux

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des lois : Auditions diverses

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au gouvernement ; Financement de la sécurité sociale (lecture définitive) (vote solennel) ; Lutte contre l'antisémitisme ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au gouvernement ; Financement de la sécurité sociale (lecture définitive) (vote solennel) ; Lutte contre l'antisémitisme ; Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

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  • Commission

    Commission des lois : Examen de lois diverses

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Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 02/08/2020 (Démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles LO 137, LO 137-1, LO 141 ou LO 141-1 du code électoral)

Commission permanente

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 29/06/2017 au 22/09/2017 (Membre)
    • du 26/09/2017 au 29/09/2017 (Membre)
    • du 14/10/2017 au 02/08/2020 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 23/09/2017 au 25/09/2017 (Membre)
    • du 30/09/2017 au 13/10/2017 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
    • du 02/08/2017 au 02/08/2020