M. Sébastien Denaja

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 14 janvier 1979 à Montpellier (Hérault)
  • Maître de conférences
Circonscription d'élection
  • Hérault (7e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires sociales
    • du 13/04/2013 au 15/04/2013 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 28/06/2012 au 12/04/2013 (Membre)
    • du 16/04/2013 au 20/06/2017 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
    • du 18/06/2013 au 13/12/2013 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre suppléant)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    • du 04/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 22/05/2013 au 01/03/2014 (Rapporteur)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 31/07/2012 au 20/06/2017

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection

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  • Commission

    Commission des lois : Obligations déontologiques des membres du Conseil constitutionnel ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection

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  • Commission

    Comité d’évaluation et de contrôle : Consultation citoyenne sur l’égalité entre les femmes et les hommes

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  • Commission

    Comité d’évaluation et de contrôle : Consultation citoyenne sur l’égalité entre les femmes et les hommes

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Onglet Questions

Onglet Rapports

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Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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