M. Stéphane Travert

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 28/06/2012 au 01/08/2012 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 03/08/2012 au 24/01/2017 (Membre)
  • du 26/01/2017 au 20/06/2017 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 25/01/2017 au 25/01/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
• • du 13/12/2014 au 07/08/2015 (Membre)
  • du 16/12/2014 au 07/08/2015 (Rapporteur thématique)
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
• • du 02/09/2014 au 18/08/2015 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
• • du 18/12/2013 au 30/10/2014 (Membre)
Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
• • du 26/09/2014 au 05/03/2015 (Membre)
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
• • du 17/06/2016 au 20/12/2016 (Membre)