M. Gérard Sebaoun

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 28 novembre 1950 à Alger (Algérie)
  • Médecin
Circonscription d'élection
  • Val-d'Oise (4e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires sociales
    • du 28/06/2012 au 30/09/2014 (Membre)
    • du 06/12/2014 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 01/10/2014 au 05/12/2014 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
    • du 23/06/2014 au 06/01/2015 (Membre)
    • du 23/07/2014 au 06/01/2015 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur la fibromyalgie
    • du 19/05/2016 au 12/10/2016 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre titulaire)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des affaires sociales : M. Sébastien Leloup, dont la nomination en tant que dg du CA de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux est envisagée ; Données médicales personnelles inter-régimes (rapport)

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurité publique (CMP) ; Ratification des ordonnances relatives à la collectivité de Corse (nouvelle lecture)

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  • Commission

    Commission des affaires sociales : Délit d'entrave à l'IVG ; Syndrome d'épuisement professionnel ; Soins psychiatriques

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  • Commission

    Commission des affaires sociales : Délit d'entrave à l'IVG ; Syndrome d'épuisement professionnel ; Soins psychiatriques

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Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

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