M. Pascal Demarthe

Mandat clos le 17 juin 2017

Biographie
  • Né le 29 janvier 1960 à Abbeville (Somme)
  • Professeur des écoles
Circonscription d'élection
  • Somme (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 17/06/2017 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Travaux

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 27/09/2014 au 17/06/2017 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/10/2014 au 12/07/2016 (Membre)
    • du 14/07/2016 au 17/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)

Commission spéciale

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
    • Membre du 05/05/2016 au 20/02/2017

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
    • du 16/12/2014 au 21/05/2015 (Membre)
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