M. Pascal Demarthe

Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 29 janvier 1960 à Abbeville (Somme)
  • Professeur des écoles
Circonscription d'élection
  • Somme (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 17/06/2017 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 27/09/2014 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 17/06/2017 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/10/2014 au 12/07/2016 (Membre)
    • du 14/07/2016 au 17/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
    • du 05/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
    • du 16/12/2014 au 21/05/2015 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Retour haut de page