Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 08/09/2010 au 08/09/2010 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 01/07/2009 au 08/10/2009 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 03/03/2012 au 07/03/2012 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 09/10/2009 au 07/09/2010 (Membre)
    • du 09/09/2010 au 02/03/2012 (Membre)
    • du 09/03/2012 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
    • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
    • du 24/06/1998 au 25/06/1998 (Membre)
  • Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
    • du 14/12/2010 au 15/06/2011 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 27/06/2007 au 27/06/2007 (Membre titulaire)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre titulaire)
    • du 28/06/2007 au 28/06/2007 (Vice-Président)
    • du 28/06/2007 au 30/09/2009 (Vice-Président)
    • du 17/11/2009 au 19/06/2012 (Vice-Président)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 02/07/2001 au 02/01/2002 : la production de logements sociaux (Secrétariat d'état auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement, au logement)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission