M. Jean-Pierre Cubertafon

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

• Élu le 18/06/2017 (Date de début de mandat : 21/06/2017)

Commissions

Secrétaire
• • Commission de la défense nationale et des forces armées
Membre
• • Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale

Groupes d'études

Co-Président
• • Trufficulture
Vice-Président
• • Langue des signes
Membre
• • Arctique, Antarctique et Terres Australes et Antarctiques françaises – droit des grands fonds
  • Fin de vie
  • Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
  • Patrimoine
  • Sécurité

Groupes d'amitié

Vice-Président
• • France-Arménie
  • France-Bolivie
  • France-Maroc

Fonctions liées au mandat de député

Organismes extra-parlementaires

Membre titulaire
• • Conseil d'administration de la Fondation du patrimoine
Membre titulaire
• • Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Membre titulaire
• • Commission départementale de coopération intercommunale

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

• Membre du Conseil municipal de Lanouaille

Mandats intercommunaux

• Membre de la communauté de communes Isle-Loue-Auvézère