M. Patrice Carvalho

Mandat clos le 20 juin 2017

Biographie
  • Né le 15 novembre 1952 à Compiègne (Oise)
  • Auditeur responsable en environnement,en hygiène industrielle et en sécurité
Circonscription d'élection
  • Oise (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Travaux

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 28/03/2000 au 19/12/2000 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 27/04/2016 au 04/05/2016 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 13/06/1997 au 27/03/2000 (Membre)
    • du 20/12/2000 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 28/06/2012 au 26/04/2016 (Secrétaire)
    • du 28/06/2012 au 26/04/2016 (Membre)
    • du 05/05/2016 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 05/05/2016 au 20/06/2017 (Secrétaire)

Commission spéciale

    Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
    • Membre du 02/09/2014 au 18/08/2015
    • Secrétaire du 09/09/2014 au 18/08/2015

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas
    • du 02/07/2013 au 11/12/2013 (Membre)
    • du 03/07/2013 au 11/12/2013 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
    • du 17/12/2013 au 30/10/2014 (Membre)
    • du 19/12/2013 au 30/10/2014 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
    • du 26/09/2014 au 05/03/2015 (Membre)
    • du 01/10/2014 au 05/03/2015 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
    • du 21/01/1998 au 02/07/1998 (Membre)
    • du 28/01/1998 au 02/07/1998 (Vice-Président)
  • Commission d'enquête sur la fibromyalgie
    • du 19/05/2016 au 12/10/2016 (Membre)
    • du 24/05/2016 au 12/10/2016 (Rapporteur)
  • Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
    • du 12/10/1999 au 05/04/2000 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
    • du 12/12/2012 au 24/05/2013 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
    • du 20/12/2000 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 09/01/2001 au 18/06/2002 (Vice-Président)
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