M. Bernard Charles

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 16 avril 1948 à Cahors (Lot)
  • Pharmacien
Circonscription d'élection
  • Lot (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 7e législature : Élu le 18/12/1983 - Mandat du 18/12/1983 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale :
    • du 02/04/1994 au 03/04/1995
    • du 01/10/1996 au 21/04/1997
    • du 13/06/1997 au 01/10/1998
    • du 01/10/1998 au 01/10/1999
    • du 02/10/1999 au 06/04/2000
  • Président d du groupe Radical, Citoyen et Vert du 04/04/2000 au 18/06/2002

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique
    • du 04/02/1994 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 09/10/2001 au 18/06/2002 (Président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 10/04/1992 au 28/04/1992 (Membre)
    • du 29/04/1992 au 01/04/1993 (Secrétaire)
    • du 29/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
    • du 25/03/1998 au 03/09/1998 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 27/04/1992 au 01/04/1993 (Membre suppléant)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions