N° 1693 - Rapport de MM. Gérard Miquel et Serge Poignant déposé en application de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals