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Intitulé Date
15ème législature - QE 15206 M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
énergie et carburants - Classification de l'ED95 en vignette Crit'Air 1
Ministère : Transports
Publiée au JO le 18/12/2018
Réponse JO le 19/01/2021
15ème législature - QOSD 1215 Mme Martine Wonner (Libertés et Territoires) - Bas-Rhin
énergie et carburants - Travaux de géothermie profonde dans la région de Strasbourg
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 05/01/2021
Réponse JO le 13/01/2021
15ème législature - QOSD 1209 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - Accueil d'un EPR à Chooz dans les Ardennes
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 05/01/2021
Réponse JO le 13/01/2021
15ème législature - QE 27308 M. Jean-Luc Lagleize (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haute-Garonne
énergie et carburants - Accélération du développement de la filière méthanisation
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 10/03/2020
Réponse JO le 22/12/2020
15ème législature - QE 27101 Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
énergie et carburants - Localisation des compteurs Linky pour remplacement
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 03/03/2020
Réponse JO le 22/12/2020
15ème législature - QG 3619 Mme Valérie Rabault (Socialistes et apparentés) - Tarn-et-Garonne
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 16/12/2020
Réponse JO le 16/12/2020
15ème législature - QE 33911 M. Philippe Meyer (Les Républicains) - Bas-Rhin
énergie et carburants - Contrat de revente d'électricité
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 17/11/2020
Réponse JO le 15/12/2020
15ème législature - QE 32731 Mme Jacqueline Dubois (La République en Marche) - Dordogne
énergie et carburants - Frein aux projets photovoltaïques
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 06/10/2020
Réponse JO le 15/12/2020
15ème législature - QE 23849 Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (La République en Marche) - Eure
énergie et carburants - Droit à la concurrence sur le marché du gaz en vrac
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 22/10/2019
Réponse JO le 15/12/2020
15ème législature - QG 3613 M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
énergie et carburants - Conséquences de la règlementation environnementale 2020 sur le chauffage au gaz
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QG 3611 M. Adrien Quatennens (La France insoumise) - Nord
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QG 3606 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
énergie et carburants - Sécurité des installations nucléaires
Ministère : Économie sociale, solidaire et responsable
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QG 3602 M. Sébastien Jumel (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QG 3598 Mme Marie-Noëlle Battistel (Socialistes et apparentés) - Isère
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QOSD 1186 Mme Marie-Noëlle Battistel (Socialistes et apparentés) - Isère
énergie et carburants - Avenir d'EDF et du projet Hercule
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 01/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QOSD 1038 M. Gérard Menuel (Les Républicains) - Aube
énergie et carburants - Capacité de production électrique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/05/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QE 26108 M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
énergie et carburants - Excavation des fondations des éoliennes
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 28/01/2020
Réponse JO le 08/12/2020
15ème législature - QG 3590 M. Hubert Wulfranc (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Accès à l'énergie
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 02/12/2020
Réponse JO le 02/12/2020
15ème législature - QG 3580 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Réorganisation d'EDF
Ministère : Biodiversité
Publiée au JO le 02/12/2020
Réponse JO le 02/12/2020
15ème législature - QE 31243 M. Charles de la Verpillière (Les Républicains) - Ain
énergie et carburants - Sociétés de courtage - rénovation énergétique
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 21/07/2020
Réponse JO le 01/12/2020
15ème législature - QE 29791 M. Loïc Kervran (La République en Marche) - Cher
énergie et carburants - Transparence de l'évolution des prix du gaz en citerne
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 26/05/2020
Réponse JO le 01/12/2020
15ème législature - QE 17265 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
énergie et carburants - Centrale à gaz de Landivisiau et transition énergétique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 26/02/2019
Réponse JO le 01/12/2020
15ème législature - QG 3551 M. Raphaël Schellenberger (Les Républicains) - Haut-Rhin
énergie et carburants - Politique énergétique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 25/11/2020
Réponse JO le 25/11/2020
15ème législature - QE 20986 M. Jean-Claude Bouchet (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Entreprises - Installation photovoltaïque
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 02/07/2019
Réponse JO le 24/11/2020
15ème législature - QG 3537 M. Arnaud Viala (Les Républicains) - Aveyron
énergie et carburants - Prorogation des concessions hydroélectriques
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 18/11/2020
Réponse JO le 18/11/2020