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Intitulé Date
15ème législature - QG 704 M. Stéphane Buchou (La République en Marche) - Vendée
énergie et carburants - parc éolien en mer
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/03/2018
Réponse JO le 21/03/2018
15ème législature - QE 5327 Mme Patricia Mirallès (La République en Marche) - Hérault
énergie et carburants - Les ondes électromagnétiques des compteurs Linky
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 20/03/2018
15ème législature - QG 693 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
énergie et carburants - sortie nucléaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 15/03/2018
Réponse JO le 15/03/2018
15ème législature - QE 3938 Mme Perrine Goulet (La République en Marche) - Nièvre
énergie et carburants - Amélioration du dispositif chèque énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/12/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 3709 M. Patrice Verchère (Les Républicains) - Rhône
énergie et carburants - Sécurité des installations nucléaires
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 12/12/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 3462 M. Bastien Lachaud (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - Choix du président de l'ADEME
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/12/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 2800 M. Stéphane Buchou (La République en Marche) - Vendée
énergie et carburants - Développement des énergies renouvelables - Transition écologique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 14/11/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 2243 M. Loïc Prud'homme (La France insoumise) - Gironde
énergie et carburants - Poses forcées de compteurs communicants Linky
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 24/10/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 1543 M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
énergie et carburants - Simplification des normes de rénovation thermique
Ministère : Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre)
Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 1116 Mme Stéphanie Kerbarh (La République en Marche) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Conséquences des éoliennes terrestres sur le patrimoine culturel local
Ministère : Culture
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 13/03/2018
15ème législature - QE 2241 M. Patrice Verchère (Les Républicains) - Rhône
énergie et carburants - Fiscalité des carburants et barème kilométrique 2018
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 24/10/2017
Réponse JO le 27/02/2018
15ème législature - QE 1999 M. Jacques Marilossian (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
énergie et carburants - Dotation budgétaire IFPEN
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 17/10/2017
Réponse JO le 27/02/2018
15ème législature - QG 619 Mme Marie-Noëlle Battistel (Nouvelle Gauche) - Isère
énergie et carburants - mode d'exploitation des barrages hydroélectriques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/02/2018
Réponse JO le 21/02/2018
15ème législature - QOSD 153 M. Michel Delpon (La République en Marche) - Dordogne
énergie et carburants - Développement de l'hydrogène
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 21/02/2018
15ème législature - QOSD 151 M. Saïd Ahamada (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Suites du Cimer - Incitations au recours au GNL
Ministère : Transports
Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 21/02/2018
15ème législature - QOSD 140 Mme Josy Poueyto (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pyrénées-Atlantiques
énergie et carburants - Quelle régulation pour le marché du stockage de gaz naturel ?
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 21/02/2018
15ème législature - QE 4854 Mme Sophie Panonacle (La République en Marche) - Gironde
énergie et carburants - Soutien à la mise en oeuvre du « plan solaire » d'EDF
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 30/01/2018
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QE 4642 Mme Muriel Ressiguier (La France insoumise) - Hérault
énergie et carburants - Stoppons le projet gazoduc STEP et investissons dans les énergies renouvelables
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 23/01/2018
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QE 3939 Mme Marie-Christine Dalloz (Les Républicains) - Jura
énergie et carburants - Application de la directive européenne éco-conception
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/12/2017
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QE 2245 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
énergie et carburants - Sûreté du parc nucléaire français
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 24/10/2017
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QE 1121 Mme Sophie Panonacle (La République en Marche) - Gironde
énergie et carburants - Pour maintenir la péréquation tarifaire de l'achemeinement de l'électricité
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QE 1115 Mme Stéphanie Kerbarh (La République en Marche) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Choix des sites d'implantation des éoliennes terrestres
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 20/02/2018
15ème législature - QG 604 Mme Caroline Fiat (La France insoumise) - Meurthe-et-Moselle
énergie et carburants - gestion des déchets nucléaires
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 15/02/2018
Réponse JO le 15/02/2018
15ème législature - QE 3464 M. Didier Paris (La République en Marche) - Côte-d'Or
énergie et carburants - Territoires à énergie positive pour la croissance verte
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/12/2017
Réponse JO le 13/02/2018
15ème législature - QE 4514 Mme Bérengère Poletti (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - Baisse des coûts de raccordement des énergies renouvelables pour le biogaz
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 16/01/2018
Réponse JO le 06/02/2018