Résultats de la recherche

1381 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Type de documents

Tri des résultats

N° 4605 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des Affaires européennes (XIVè législature, 2012-2017)
Date de dépôt : 04/04/2017
Voir le dossier (Bilan d'activité de la commission des Affaires européennes (XIVè législature, 2012-2017))
N° 4594 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
Date de dépôt : 15/03/2017
Voir le dossier (Intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée)
N° 4593 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des Affaires étrangères sous la XIVe législature (2012-2017)
Date de dépôt : 14/03/2017
Voir le dossier (Bilan d'activités de la commission des Affaires étrangères sous la XIVe législature (2012-2017))
N° 4578 - Rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
Date de dépôt : 09/03/2017
Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018)
Compte rendu de réunion n° 87 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/03/2017
  1. Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) » 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député 13
N° 4573 - Rapport de Mme Patricia Adam relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016
Date de dépôt : 02/03/2017
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016)
Question au Gouvernement n° 4715 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 23/02/2017
marchés publics - appels d'offres - TPE et PME. accès
N° 4542 - Rapport d'information de M. Dominique Raimbourg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le bilan d'activité de la commission des Lois sous la XIVe législature (2012-2017)
Date de dépôt : 22/02/2017
Voir le dossier (Bilan d'activité de la commission des Lois sous la XIVe législature (2012-2017))
N° 4547 - Rapport d'information de M. Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature
Date de dépôt : 22/02/2017
Voir le dossier (Activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/02/2017
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Retour haut de page