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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 décembre 2018
Date de séance : 06/12/2018
  1. 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  2. 2. Reconnaissance des proches aidants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2018
  1. I. Communication de Mme Carole Grandjean, référente de la commission des affaires sociales, sur la proposition de règlement sur l'évaluation des technologies de la santé (E 12773)
  2. II. Communication de M. Christophe Jerretie, rapporteur pour information, sur le Cadre Financier Pluriannuel (CFP)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 décembre 2018
Date de séance : 04/12/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question orale sans débat n° 460 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 04/12/2018
personnes handicapées - Vocation sanitaire et sociale de la Lozère - Vocation sanitaire et sociale de la Lozère
Question écrite n° 14748 de M. Grégory Besson-Moreau
Date de dépôt : 04/12/2018
enseignement - Enseignements de langue et de culture d'origine (ELCO) - Enseignements de langue et de culture d'origine (ELCO)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 décembre 2018
Date de séance : 03/12/2018
  1. 1. Communication de M. le président
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
  3. 3. Programmation 2018-2022et réforme de la justice
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 novembre 2018
Date de séance : 29/11/2018
  1. 1. Prise en charge des cancers pédiatriques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 14590 de Mme Valérie Oppelt
Date de dépôt : 27/11/2018
personnes handicapées - Autisme - Appel à projet pour la création d'un SAVS ou d'un SAMSAH - Autisme - Appel à projet pour la création d'un SAVS ou d'un SAMSAH
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 26 novembre 2018
Date de séance : 26/11/2018
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 27 - PRISE EN CHARGE CANCERS PÉDIATRIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1416
Date de dépôt : 26/11/2018
Amendement de M. Aviragnet - Article 3 - Tombé
Voir le dossier (Questions sociales et santé : prise en charge des cancers pédiatriques)
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