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Question écrite n° 11410 de Mme Caroline Abadie
Date de dépôt : 31/07/2018
professions de santé - Soins dentaires pour les personnes atteintes d'autisme - Soins dentaires pour les personnes atteintes d'autisme
Question écrite n° 11375 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 31/07/2018
personnes handicapées - Dangers des traitements alternatifs de l'autisme chez l'enfant - Dangers des traitements alternatifs de l'autisme chez l'enfant
N° 1185 tome 2 - Rapport d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieu rural et urbain
Date de dépôt : 19/07/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juillet 2018
Date de séance : 17/07/2018
  1. 1. Victoire de l’équipe de Franceà la Coupe du monde de football
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection d’un vice-président
  4. 4. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
  5. 5. Élection d’un vice-président (suite)
  6. 6. Démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 10832 de Mme Danièle Cazarian
Date de dépôt : 17/07/2018
personnes handicapées - Accès à l'emploi des personnes atteintes de troubles du spectre autistique - Accès à l'emploi des personnes atteintes de troubles du spectre autistique
Question écrite n° 10839 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 17/07/2018
personnes handicapées - Prise en charge des personnes autistes en France - Prise en charge des personnes autistes en France
N° 1169 - Rapport de M. Aurélien Taché la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.
Date de dépôt : 16/07/2018
Voir le dossier (Travail : liberté du choix de son avenir professionnel)
Question écrite n° 10517 de Mme Marielle de Sarnez
Date de dépôt : 10/07/2018
personnes handicapées - Scolarisation des enfants souffrant du trouble du spectre de l'autisme - Scolarisation des enfants souffrant du trouble du spectre de l'autisme
Question écrite n° 10519 de M. Patrick Mignola
Date de dépôt : 10/07/2018
personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
N° 1137 tome 1 - Rapport sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n°911).
Date de dépôt : 04/07/2018
Voir le dossier (Pouvoirs publics : pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace)
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