Résultats de la recherche

31 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Type de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 2124 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 17/10/2017
professions de santé - Psychomotricien - Diplôme en Belgique - Psychomotricien - Diplôme en Belgique
Question écrite n° 2006 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 17/10/2017
enfants - Surexposition des enfants aux écrans - Surexposition des enfants aux écrans
Question écrite n° 2104 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 17/10/2017
personnes handicapées - Scolarisation élèves souffrant de troubles du spectre autistique - Scolarisation élèves souffrant de troubles du spectre autistique
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 11 octobre 2017
Date de séance : 11/10/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
  3. 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/10/2017
  1. Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Question écrite n° 1873 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 10/10/2017
maladies - Traitement pour le syndrome d'Asperger - Traitement pour le syndrome d'Asperger
Question écrite n° 1886 de M. Hervé Pellois
Date de dépôt : 10/10/2017
personnes handicapées - Données chiffrées - Autisme - Données chiffrées - Autisme
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/10/2017
  1. Programme de travail pour la session 2017 2018
  2. Nomination de rapporteurs
  3. Nomination d'un secrétaire
Question écrite n° 1515 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 03/10/2017
élections et référendums - Droit de vote des majeurs placés sous tutelle - Droit de vote des majeurs placés sous tutelle
Question écrite n° 1707 de M. Francis Vercamer
Date de dépôt : 03/10/2017
santé - La prise en charge et l'hébergement des adultes atteints de troubles autistiques - La prise en charge et l'hébergement des adultes atteints de troubles autistiques
Retour haut de page