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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 juin 2018
Date de séance : 20/06/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à la classe lauréatede la vingt-deuxième édition du Parlement des enfants
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Pilotage de la recherche publique
  5. 5. Révision générale des taxes à faible rendement
  6. 6. Certificats d’économie d’énergie
  7. 7. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2017
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 9576 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 19/06/2018
personnes handicapées - Non prise en charge des frais de transport pour les enfants autistes - Non prise en charge des frais de transport pour les enfants autistes
Question écrite n° 9578 de M. Christophe Bouillon
Date de dépôt : 19/06/2018
personnes handicapées - Stratégie nationale pour l'autisme - Plateforme de répit - Stratégie nationale pour l'autisme - Plateforme de répit
Question écrite n° 9583 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 19/06/2018
pharmacie et médicaments - Indemnisation des victimes de la Dépakine par le groupe SANOFI - Indemnisation des victimes de la Dépakine par le groupe SANOFI
N° 1069 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme protégeant la population des pesticides par l'instauration d'une zone tampon
Date de dépôt : 13/06/2018
Voir le dossier (Questions sociales et santé : protection des pesticides par l'instauration d'une zone tampon)
Question écrite n° 9274 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/06/2018
personnes handicapées - Ruptures d'accompagnement d'enfants handicapés - Ruptures d'accompagnement d'enfants handicapés
N° 1037 - Proposition de résolution de Mme Amélie de Montchalin pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique
Date de dépôt : 08/06/2018
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique)
Compte rendu de réunion n° 7 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/06/2018
  1. Évaluation de la prise en charge de l'autisme : examen du rapport
N° 1024 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et Mme Nathalie Sarles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme
Date de dépôt : 06/06/2018
Voir le dossier (Questions sociales et santé : prise en charge de l'autisme)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 05 juin 2018
Date de séance : 05/06/2018
  1. 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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