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Question écrite n° 3778 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 12/12/2017
personnes handicapées - Prise en charge des personnes adultes atteintes d'autisme - Prise en charge des personnes adultes atteintes d'autisme
N° 472 - Proposition de loi de M. François Ruffin relative au financement du médico-social
Date de dépôt : 06/12/2017
Voir le dossier (Questions sociales et santé : financement du médico-social)
Question écrite n° 3568 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 05/12/2017
pharmacie et médicaments - Valproate de sodium : plan d'information et d'indemnisation des victimes - Valproate de sodium : plan d'information et d'indemnisation des victimes
Question écrite n° 3558 de M. Cédric Villani
Date de dépôt : 05/12/2017
personnes handicapées - Accompagnement des enfants autistes - Accompagnement des enfants autistes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 novembre 2017
Date de séance : 29/11/2017
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 3300 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 28/11/2017
maladies - Syndrome d'Asperger - Syndrome d'Asperger
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/11/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB) »
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/11/2017
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Présences en réunion
Question écrite n° 2863 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 14/11/2017
personnes handicapées - Mise en place d'un plan polyhandicap - Mise en place d'un plan polyhandicap
Question écrite n° 2864 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 14/11/2017
personnes handicapées - Pérénnisation du CEAL - Pérénnisation du CEAL
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