Résultats de la recherche

334 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/02/2019
  1. Examen de la proposition de résolution (n° 1565) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République (M. Sébastien Jumel, rapporteur)
  2. Communication des conclusions de la mission « flash » sur les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacles et les festivals (Mme Brigitte Kuster et M. Bertrand Bouyx, rapporteurs)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
  4. Présences en réunion
N° 1698 - Rapport de M. Sébastien Jumel sur la proposition de résolution de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 (1565).
Date de dépôt : 20/02/2019
Voir le dossier (Education : inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République depuis la loi de 2005)
Question écrite n° 17107 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 19/02/2019
personnes handicapées - Prestation de compensation du handicap (PCH) -Question citoyenne au Gouvernement - Prestation de compensation du handicap (PCH) -Question citoyenne au Gouvernement
Question écrite n° 17100 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 19/02/2019
personnes handicapées - Carences du niveau de prise en charge de l'autisme en France - Carences du niveau de prise en charge de l'autisme en France
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 février 2019
Date de séance : 14/02/2019
  1. 1. Pour une école de la confiance
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 16863 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 12/02/2019
personnes handicapées - Scolarisation des enfants autistes - Scolarisation des enfants autistes
Question écrite n° 16859 de M. Christophe Jerretie
Date de dépôt : 12/02/2019
personnes handicapées - Plan autisme - Plan autisme
Amendement n° 893 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629
Date de dépôt : 07/02/2019
Amendement de M. Le Bohec - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 712 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629
Date de dépôt : 07/02/2019
Amendement de M. Bouillon, Mme Pau-Langevin, M. Juanico, Mme Manin, Mme Tolmont, Mme Victory, Mme Laurence Dumont, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Carvounas, M. Alain David, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Letchimy, Mme Pires Beaune, M. Potier, M. Pueyo, Mme Rabault, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe et M. Vallaud - Après l'article 5 QUATER - Tombé
Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 756 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629
Date de dépôt : 07/02/2019
Amendement de M. Pradié - Après l'article 5 QUATER - Tombé
Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Retour haut de page