181432 résultats trouvés
- Amendement n° 1897 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1909 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1896 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1898 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1899 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1906 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1907 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mai 2024
- Date de séance : 07/05/2024
- 1. L’austérité imposée par le Gouvernement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/05/2024
- Désignation de rapporteurs sur :
- -- la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519)
- -- la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
- Date de séance : 07/05/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
- 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats