188524 résultats trouvés
- Question écrite n° 17948 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 21/05/2024
- personnes handicapées - Remboursement des fauteuils roulants par l'assurance maladie - Remboursement des fauteuils roulants par l'assurance maladie
- Question écrite n° 17968 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions et activités sociales - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux - Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux
- Question écrite n° 17848 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 21/05/2024
- bâtiment et travaux publics - Crise du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments - Crise du secteur de la rénovation énergétique des bâtiments
- Question écrite n° 17963 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Renouvellement de la convention CNAM à l'association ASALEE - Renouvellement de la convention CNAM à l'association ASALEE
- Question écrite n° 17877 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 21/05/2024
- emploi et activité - Easydis Limoges : 58 000 m2 de gachis ? - Easydis Limoges : 58 000 m2 de gachis ?
- Question écrite n° 17946 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 21/05/2024
- personnes âgées - Bilan de l'expérimentation des interventions d'opticiens au sein des Ehpad - Bilan de l'expérimentation des interventions d'opticiens au sein des Ehpad
- Question écrite n° 17874 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 21/05/2024
- élections et référendums - Élections - procurations dématérialisées - Français de l'étranger - Élections - procurations dématérialisées - Français de l'étranger
- Question écrite n° 17982 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Mise en œuvre de la taxe dite « lapin » - Mise en œuvre de la taxe dite « lapin »
- Question écrite n° 17827 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Avenir de la production dans les Hauts-de-France - Avenir de la production dans les Hauts-de-France
- Question écrite n° 17912 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 21/05/2024
- famille - Violences économiques post-séparation - Violences économiques post-séparation
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