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N° 2724 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (n°2714).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
N° 2728 avis - Avis de M. Michel Lauzzana sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (n°2714).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
N° 2729 rapport - Rapport de M. Michel Castellani sur la proposition de loi de M. Michel Castellani et plusieurs de ses collègues visant à accroître la part des résidents nationaux parmi les détenteurs de la dette publique (2546).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Accroître la part des résidents nationaux parmi les détenteurs de la dette publique)
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
N° 2706 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
N° 2704 rapport - Rapport de M. Sacha Houlié de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France.: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Prévenir les ingérences étrangères en France)
N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
N° 2699 rapport d'information - Rapport d'information de M. Nicolas Sansu déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2)