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- Question écrite n° 9860 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 11/07/2023
- enseignement secondaire - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018 - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018
- Question écrite n° 15484 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- personnes handicapées - Inclusion dans l'enseignement sup des élèves en situation de handicap - Inclusion dans l'enseignement sup des élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 2493 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 25/10/2022
- enseignement - École à domicile - enfants malades - École à domicile - enfants malades
- Question écrite n° 15501 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- police - Modalités d'accueil prioritaire des enfants de policiers pendant les JO - Modalités d'accueil prioritaire des enfants de policiers pendant les JO
- Question écrite n° 6512 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 21/03/2023
- fonction publique hospitalière - Statut - Médecin-chercheur hospitalier - Calcul de leur retraite - Statut - Médecin-chercheur hospitalier - Calcul de leur retraite
- Question écrite n° 4418 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 27/12/2022
- enseignement privé - Sentiment d'injustice des enseignants des établissements scolaires privés - Sentiment d'injustice des enseignants des établissements scolaires privés
- Question écrite n° 1796 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 04/10/2022
- enseignement supérieur - Critère du rattachement à un foyer fiscal - Bourse sur critères sociaux - Critère du rattachement à un foyer fiscal - Bourse sur critères sociaux
- Question écrite n° 6168 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 07/03/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Allocataires d'enseignement - Calcul des droits à la retraite - Allocataires d'enseignement - Calcul des droits à la retraite
- Question écrite n° 15500 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- police - Mobilisation de la réserve opérationnelle de la police nationale - Mobilisation de la réserve opérationnelle de la police nationale
- Question écrite n° 15544 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- santé - Renforcement de la formation de la population aux gestes de 1ers secours - Renforcement de la formation de la population aux gestes de 1ers secours
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