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Amendement n° 2020 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. de Courson, M. Colombani et M. Panifous - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 5432 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Thomin et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5431 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. Descoeur - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5435 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Manon Meunier, M. Walter, M. Alexandre, M. Amard, Mme Abomangoli, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2026 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. Marion - Article 8 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2015 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Cristol, rapporteure thématique - Article 8 - Adopté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1 - INDÉCENCE DU LOGEMENT SOCIAL DANS LES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D'OUTRE-MER - Lecture unique - n° 2456
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. Ratenon, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer)
Amendement n° 2017 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Cristol, rapporteure thématique - Article 8 - Adopté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 5429 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Le Peih, rapporteure au nom de la commission des affaires économiques - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5433 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. Fabrice Brun, M. Dive, M. Descoeur et M. Bony - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)