188144 résultats trouvés
- Question écrite n° 14655 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 30/01/2024
- fonctionnaires et agents publics - Accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
- Question écrite n° 12026 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 10/10/2023
- fonction publique territoriale - Revalorisation de la prime de pouvoir d'achat des agents de la FPT - Revalorisation de la prime de pouvoir d'achat des agents de la FPT
- Question orale sans débat n° 765 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 07/05/2024
- transports ferroviaires - Réouverture de la rive droite du Rhône aux trains de voyageurs - Réouverture de la rive droite du Rhône aux trains de voyageurs
- Question écrite n° 17557 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- commerce extérieur - Fabrication à l'étranger des produits dérivés des jeux Olympiques de Paris - Fabrication à l'étranger des produits dérivés des jeux Olympiques de Paris
- Question écrite n° 12501 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 31/10/2023
- catastrophes naturelles - Tornade de Bihucourt du 23 octobre 2022 - Tornade de Bihucourt du 23 octobre 2022
- Question écrite n° 10281 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 25/07/2023
- bois et forêts - Filière bois, conséquences de la suppression du tarif réduit GNR - Filière bois, conséquences de la suppression du tarif réduit GNR
- Question écrite n° 16842 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 09/04/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Veuves d'anciens combattants - modification art. 195 du code général des impots - Veuves d'anciens combattants - modification art. 195 du code général des impots
- Question écrite n° 10892 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 15/08/2023
- fonction publique territoriale - Carrière des fonctionnaires territoriaux - Carrière des fonctionnaires territoriaux
- Question écrite n° 11935 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 10/10/2023
- agriculture - Taxation du GNR et conséquences pour le secteur agricole - Taxation du GNR et conséquences pour le secteur agricole
- Question écrite n° 10582 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 01/08/2023
- énergie et carburants - Augmentation de 10 % du prix de l'électricité - Augmentation de 10 % du prix de l'électricité
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