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Question écrite n° 13025 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 21/11/2023
déchets - Traitement des DASTRI perforants des patients en auto traitement aux JO 2024 - Traitement des DASTRI perforants des patients en auto traitement aux JO 2024
Question écrite n° 17218 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 16/04/2024
professions de santé - Situation des infirmières Asalée - Situation des infirmières Asalée
Question écrite n° 17057 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 16/04/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants
Question écrite n° 17177 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 16/04/2024
médecine - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 15802 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 05/03/2024
élevage - Gestion de la maladie du MHE - Gestion de la maladie du MHE
Question écrite n° 16139 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 12/03/2024
presse et livres - L'inégalité faite aux personnes aveugles dans leur accès au livre - L'inégalité faite aux personnes aveugles dans leur accès au livre
Question écrite n° 17046 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 16/04/2024
administration - Lutte contre l'inflation normative - Lutte contre l'inflation normative
Question écrite n° 17244 de M. Yoann Gillet
Date de dépôt : 16/04/2024
sécurité des biens et des personnes - Chaos sécuritaire dans les quartiers nîmois - Chaos sécuritaire dans les quartiers nîmois
Question écrite n° 17043 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 16/04/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Accident de travail en interim - Accident de travail en interim
Question écrite n° 17233 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 16/04/2024
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat - Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat