Résultats de la recherche - Assemblée nationale

20631 résultats trouvés

Question écrite n° 584 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 02/08/2022; sports - Billetterie offerte pour les J.O. - Billetterie offerte pour les J.O.
Question écrite n° 480 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 02/08/2022; enseignement supérieur - Difficultés liées à « Parcoursup » - Difficultés liées à « Parcoursup »
Question écrite n° 503 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 02/08/2022; formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge de l'apprentissage - Prise en charge de l'apprentissage
Question écrite n° 451 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 02/08/2022; emploi et activité - Contrats aidés « PEC » : décret du 11 avril 2022 - Contrats aidés « PEC » : décret du 11 avril 2022
Question écrite n° 409 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 02/08/2022; architecture - Enseignants contractuels des ENSA : à travail égal, statut égal - Enseignants contractuels des ENSA : à travail égal, statut égal
Question écrite n° 431 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 02/08/2022; chambres consulaires - Revalorisation du point d'indice des agents des CMA - Revalorisation du point d'indice des agents des CMA
Question écrite n° 591 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 02/08/2022; transports ferroviaires - Abonnement « TGV Max » : la SNCF doit la clarté à ses usagers ! - Abonnement « TGV Max » : la SNCF doit la clarté à ses usagers !
Question écrite n° 587 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 02/08/2022; tourisme et loisirs - Mise en place d'une politique culturelle du tourisme - Mise en place d'une politique culturelle du tourisme
Question écrite n° 536 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 02/08/2022; outre-mer - Les saisonniers de Tereos - Les saisonniers de Tereos
Question écrite n° 450 de M. Laurent Marcangeli: Date de dépôt : 02/08/2022; eau et assainissement - Transfert compétence eau et assainissement 2026 - Transfert compétence eau et assainissement 2026