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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2019
- Date de séance : 05/11/2019
- 1. Hommage au Brigadier Ronan Pointeau
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenueà une délégation du groupe d’amitié Slovaquie-France
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2020
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mars 2019
- Date de séance : 27/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 avril 2019
- Date de séance : 02/04/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la transition écologique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 09 novembre 2018
- Date de séance : 09/11/2018
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 novembre 2018
- Date de séance : 06/11/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Projet de loi de finances pour 2019
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 juillet 2017
- Date de séance : 19/07/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du système de santé–Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé–Fonctionnement des ordres des professions de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 07 novembre 2020
- Date de séance : 07/11/2020
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 septembre 2019
- Date de séance : 10/09/2019
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mars 2019
- Date de séance : 06/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les effets des aides fiscales dans le secteur du logement sur l’évolution des prix du foncier et sur la redistributivité du système fiscal
- 3. Débat sur la réduction drastique du nombre d’emplois aidés et son impact sur les tissus de solidarité au niveau local
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 06 novembre 2017
- Date de séance : 06/11/2017
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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