108 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 55 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 26/07/2012
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - coopération transfrontalière. perspectives
- Question écrite n° 131406 de M. Richard Dell'Agnola
- Date de dépôt : 03/04/2012
- arts et spectacles - tauromachie - patrimoine culturel immatériel. inscription
- Question orale sans débat n° 1478 de Mme Frédérique Massat
- Date de dépôt : 10/05/2011
- voirie - E 9 - schéma national des infrastructures de transport. inscription
- Question écrite n° 107104 de Mme Anny Poursinoff
- Date de dépôt : 03/05/2011
- arts et spectacles - tauromachie - patrimoine culturel immatériel. inscription
- Question au Gouvernement n° 2166 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 29/04/2010
- établissements de santé - fonctionnement - hôpital transfrontalier franco-espagnol. perspectives
- Question écrite n° 75222 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 30/03/2010
- politique extérieure - Espagne - lycée français. Barcelone. situation financière. tarifs
- Question écrite n° 56800 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 04/08/2009
- mort - transports funéraires - transferts frontaliers. réglementation
- Question écrite n° 51114 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 02/06/2009
- produits dangereux - artifices de divertissement et pétards - vente et usage. directive. transposition
- Question écrite n° 48304 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 05/05/2009
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - bandes organisées. lutte et prévention
- Question écrite n° 30899 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 16/09/2008
- transports ferroviaires - TGV - réseau. développement
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