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Question écrite n° 9817 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
déchets - Problématique de l'enfouissement des déchets amiantés et solutions alternatives - Problématique de l'enfouissement des déchets amiantés et solutions alternatives
Question écrite n° 9923 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
logement - Présence d'amiante dans les logements français - Présence d'amiante dans les logements français
Question écrite n° 9860 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
enseignement secondaire - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018 - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018
Question écrite n° 9895 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
harcèlement - Lutte contre le harcèlement scolaire - Lutte contre le harcèlement scolaire
Question écrite n° 9877 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
fonction publique de l'État - Directeurs adjoints chargés de SEGPA - Bonification indiciaire - Directeurs adjoints chargés de SEGPA - Bonification indiciaire
Question écrite n° 10003 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
santé - Protection des personnes contre les risques liés à une exposition à l'amiante - Protection des personnes contre les risques liés à une exposition à l'amiante
Question écrite n° 8700 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 06/06/2023
professions de santé - Généralisation du bilan des soins infirmiers - Généralisation du bilan des soins infirmiers
Question orale sans débat n° 370 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 06/06/2023
personnes handicapées - Cumul de l'AAH et salaire en milieu professionnel ordinaire - Cumul de l'AAH et salaire en milieu professionnel ordinaire
Question écrite n° 8574 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 06/06/2023
dépendance - Situation des proches aidants - Situation des proches aidants
Question écrite n° 8687 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 06/06/2023
personnes handicapées - Travailleurs handicapés de l'éducation nationale - Travailleurs handicapés de l'éducation nationale