391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 45413 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 03/05/2022
- énergie et carburants - Société française Donges-Metz (SFDM) - Société française Donges-Metz (SFDM)
- N° 5221 - Proposition de résolution de M. Yves Hemedinger visant à étendre le dispositif des classes à horaires aménagés à la pratique sportive
- Date de dépôt : 28/04/2022
- Voir le dossier (Proposition de résolution visant à étendre le dispositif des classes à horaires aménagés à la pratique sportive)
- N° 5220 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Sébastien Nadot instituant des jurés du Parlement
- Date de dépôt : 27/04/2022
- Voir le dossier (Proposition de loi constitutionnelle instituant des jurés du Parlement)
- N° 5219 - Proposition de résolution de M. Xavier Breton visant à garantir l'égal accès de tous les Français aux services publics et à lutter contre leur déshumanisation
- Date de dépôt : 26/04/2022
- Voir le dossier (Proposition de résolution visant à garantir l'égal accès de tous les Français aux services publics et à lutter contre leur déshumanisation)
- Question écrite n° 45373 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 26/04/2022
- presse et livres - Accès aux livres - Accès aux livres
- Question écrite n° 45344 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 26/04/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Réévaluation des aides à destination des conjoints survivants de combattants - Réévaluation des aides à destination des conjoints survivants de combattants
- Question écrite n° 45346 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 26/04/2022
- animaux - Conditions de détention d'animaux par les particuliers et les éleveurs amateurs - Conditions de détention d'animaux par les particuliers et les éleveurs amateurs
- Question écrite n° 45363 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 26/04/2022
- fonction publique territoriale - Statut des agents des structures France services - Statut des agents des structures France services
- Question écrite n° 45382 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 26/04/2022
- professions de santé - Tutelle ministérielle des ambulanciers et entreprises de transport sanitaire. - Tutelle ministérielle des ambulanciers et entreprises de transport sanitaire.
- Question écrite n° 45389 de M. Julien Borowczyk
- Date de dépôt : 26/04/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA sur les panneaux photovoltaïques - Taux de TVA sur les panneaux photovoltaïques
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