Résultats de la recherche

52233 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 28758 de Mme Marine Brenier
Date de dépôt : 21/04/2020
tourisme et loisirs - Aides au secteur touristique - Aides au secteur touristique
Question écrite n° 20375 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
Date de dépôt : 11/06/2019
sociétés - Enseignements sur les sociétés coopératives - Enseignements sur les sociétés coopératives
Question écrite n° 29204 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 05/05/2020
personnes handicapées - Création de places dans les établissements dédiés aux personnes handicapées. - Création de places dans les établissements dédiés aux personnes handicapées.
Question écrite n° 430 de Mme Monique Iborra
Date de dépôt : 01/08/2017
retraites : fonctionnaires civils et militaires - IUFM - Retraite - IUFM - Retraite
Question écrite n° 34816 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 08/12/2020
sports - Reprise des activités équestres en décembre 2020 - Reprise des activités équestres en décembre 2020
Question écrite n° 37676 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 30/03/2021
enseignement secondaire - Suppression filière énergétique du lycée le Chesnois de La Vôge Les Bains - Suppression filière énergétique du lycée le Chesnois de La Vôge Les Bains
Question écrite n° 35147 de Mme Valérie Gomez-Bassac
Date de dépôt : 22/12/2020
enseignement maternel et primaire - Cohérence sur l'application du protocole sanitaire en milieu scolaire - Cohérence sur l'application du protocole sanitaire en milieu scolaire
Question écrite n° 35458 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 12/01/2021
collectivités territoriales - Répartition de l'IFER photovoltaïque - Répartition de l'IFER photovoltaïque
Question écrite n° 35993 de Mme Josette Manin
Date de dépôt : 02/02/2021
outre-mer - Situation de l'éducation nationale dans les outre-mer - Situation de l'éducation nationale dans les outre-mer
Question écrite n° 38209 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 20/04/2021
banques et établissements financiers - Traitement des victimes d'usurpation d'identité à des fins frauduleuses - Traitement des victimes d'usurpation d'identité à des fins frauduleuses